Description
Abstract: To assure liquidity needs and the robustness of loss allocation in a clearing and settlement system based on netting, collateral requirements and net debit caps could be set in a specific, interrelated way. For instance, it has been advocated that system participants collateralize a predetermined fraction of the largest credit line that they extend within the system, and that net debit caps be set equal to the sum of the credit lines that participants receive multiplied by the same fraction. This paper shows how this approach will assure sufficient liquidity for daily settlement to occur in the event of the default of any participant in the system. The paper also examines the degree to which the collateral would cover each participant’s obligations under the loss allocation rule. The paper then shows how this approach to collateral requirements and net debit caps can lead to excess collateral in the system. It suggests ways to reduce collateral to a minimum, while securing liquidity needs and the robustness of loss allocation. In addition, an arrangement is outlined that would allow a given stock of collateral to simultaneously secure a survivors-pay net debit cap and a defaulter-pays net debit cap in a clearing and settlement system. Finally, the paper shows that maximizing the capacity of a clearing and settlement system with both defaulter-pays and survivors-pay segments requires that a participant use its survivors-pay segment before using its defaulter-pays segment.
Résumé: Pour garantir la satisfaction des besoins de liquidités et la solidité du mode de répartition des pertes dans un système de compensation et de règlement axé sur l'établissement de la position nette, on peut envisager une approche où les exigences en matière de nantissement et le plafond du montant net des débits de paiement seraient établis de manière précise et interdépendante. Par exemple, on a préconisé que les participants au système garantissent sous forme de nantissement une fraction pré-établie de la ligne de crédit la plus élevée que chacun d'eux accorde et que le plafond du montant net des débits des participants égalise le produit qui est obtenu lorsque la somme des montants des lignes de crédit octroyées à chacun est multipliée par cette fraction. La présente étude montre comment cette approche peut assurer un apport de liquidités suffisant pour que les règlements quotidiens se continuent, même en cas de défaillance de n'importe lequel des participants. L'auteur examine aussi dans quelle mesure cette garantie permettrait à chaque participant d'honorer ses obligations en vertu de la règle de répartition des pertes. L'étude montre ensuite que cette façon d'aborder la question du nantissement et du plafonnement du montant net des débits peut se solder par un excès de sûreté dans le système. Elle propose des façons de réduire le nantissement à un niveau minimum tout en satisfaisant les besoins de liquidités et en assurant la solidité du mode de répartition des pertes. En outre, l’auteur suggère un arrangement qui permettrait à un bloc de titres donné de garantir le plafonnement du montant net des débits selon deux approches, à savoir celle où la perte est supportée par l'établissement défaillant et celle où la perte est supportée par le reste du groupe. Enfin, l'étude fait ressortir que, pour maximiser l'efficacité d'un système de compensation et de règlement dans lequel interviennent ces deux approches, il faut qu'un participant utilise la première avant la seconde.
Résumé: Pour garantir la satisfaction des besoins de liquidités et la solidité du mode de répartition des pertes dans un système de compensation et de règlement axé sur l'établissement de la position nette, on peut envisager une approche où les exigences en matière de nantissement et le plafond du montant net des débits de paiement seraient établis de manière précise et interdépendante. Par exemple, on a préconisé que les participants au système garantissent sous forme de nantissement une fraction pré-établie de la ligne de crédit la plus élevée que chacun d'eux accorde et que le plafond du montant net des débits des participants égalise le produit qui est obtenu lorsque la somme des montants des lignes de crédit octroyées à chacun est multipliée par cette fraction. La présente étude montre comment cette approche peut assurer un apport de liquidités suffisant pour que les règlements quotidiens se continuent, même en cas de défaillance de n'importe lequel des participants. L'auteur examine aussi dans quelle mesure cette garantie permettrait à chaque participant d'honorer ses obligations en vertu de la règle de répartition des pertes. L'étude montre ensuite que cette façon d'aborder la question du nantissement et du plafonnement du montant net des débits peut se solder par un excès de sûreté dans le système. Elle propose des façons de réduire le nantissement à un niveau minimum tout en satisfaisant les besoins de liquidités et en assurant la solidité du mode de répartition des pertes. En outre, l’auteur suggère un arrangement qui permettrait à un bloc de titres donné de garantir le plafonnement du montant net des débits selon deux approches, à savoir celle où la perte est supportée par l'établissement défaillant et celle où la perte est supportée par le reste du groupe. Enfin, l'étude fait ressortir que, pour maximiser l'efficacité d'un système de compensation et de règlement dans lequel interviennent ces deux approches, il faut qu'un participant utilise la première avant la seconde.